Bas Canada. Législature. Chambre d'assemblée: Полный список книг

Rapports et temoignages du Comite special de la Chambre d.Assemblee du Bas-Canada microforme : auquel ont ete referees la petition des habitans du comte de York, celle des habitans de la cite de Montreal et autres petitions se plaignant de griefs

Bas-Canada. Législature. Chambre d'assemblée

Rapport du Sous-Comite de la Chambre des Arts Et Manufactures du Bas-Canada, Presente a l.Assemblee de la Chambre, Tenue le 4e Jour de Janvier, 1859. Avec les Minutes des Procedes de la Chambre a cette Assemblee; Et le Rapport sur les Institution

B. Chamberlin

Catalogue des livres appartenant a la bibliotheque de la Chambre d.assemblee microforme . Catalogue of books in the library of the House of Assembly

Bas-Canada. Législature. Chambre d'assemblée. Bibliothèque

Documents laid before the House of Assembly of Lower Canada, on the part of the British government, in 1831 and 1832, in answer to the complaints of the Assembly . Pieces mises devant la Chambre d'assemblee du Bas-Canada, de la part du gouvernemen...

Lower Canada. Legislature. House of Assembly

2011

Rapport du Comite special de la Chambre d.assemblee du Bas-Canada, nomme pour s.enquerir de l.etat actuel de l.education dans la province du Bas-Canada microforme

Commentaire ou observations sur l.acte de la 31e annee du regne de George III, chap. 31, communement appele Acte constitutionnel du Haut et du Bas-Canada microforme : respectueusement dedie a la Chambre d.assemblee du Bas-Canada

Hugues Heney

Proceedings in the Assembly of Lower-Canada on the accusations against Pierre Bedard, Esq., provincial judge for the district of Three-Rivers microform . Procedes dans l'Assemblee du Bas-Canada sur les accusations contre Pierre Bedard, ecr., juge ...

Lower Canada. Legislature. House of Assembly

2012

Tables Relatives aux Actes Et Ordonnances du Bas-Canada, 1843 (Classic Reprint)

Bas-Canada Bas-Canada

Discours Fait A l.Assemblee Nationale, le 3 Novembre 1791, par MM. Les Commissaires de l.Assemblee Generale de la Partie Francoise de Saiut-Domingue. Imprime par Ordre de l.Assemblee Nationale (Classic Reprint)

Saint-Domingue Assemblée Générale

Refutation de l.ecrit de Louis Joseph Papineau microforme : ex-orateur de la Chambre d.assemblee du Bas-Canada, intitule Histoire de l.insurrection du Canada, publiee dans le recueil hebdomadaire La revue du progres, imprimee a Paris

Sabrevois de Bleury

Rapports et temoignages du Comite special de la Chambre d.Assemblee du Bas-Canada

Lower Canada

Histoire de l.insurrection du Canada, par L.-J. Papineau, orateur de la ci devant Chambre d.assemblee du Bas-Canada, en refutation du rapport de Lord Durham microforme

Louis Joseph Papineau

Troisieme rapport et deliberations du comite special de l.Assemblee legislative microforme : auquel ont ete renvoyees les resolutions adopte es par l.Assemblee legislative, le seize juin mil huit cent cinquante, au sujet de la tenure seigneuriale .

Québec Province Législature. Assemblée législative

Journal de l.Assemblee Nationale, ou Journal Logographique, 1792, Vol. 19. Premiere Legislature; Ouvrage Ou Se Trouvent Toutes les Motions, Deliberations, Discours And Operations de l.Assemblee, Seance par Seance (Classic Reprint)

Assemblée Nationale Législativ France

Journal de l.Assemblee Nationale, ou Journal Logographique, 1792, Vol. 24. Premiere Legislature; Ouvrage Ou Se Trouvent Toutes les Motions, Deliberations, Discours Et Operations de l.Assemblee, Seance par Seance (Classic Reprint)

France Assemblée National Législative

Journal De La Chambre D.assemblee Du Bas-Canada, Volume 8

Lettres des cures des paroisses respectives du Bas-Canada dont il fait mention dans le cinquieme rapport du Comite special sur les terres incultes de la couronne microforme : imprimees en conformite a l'ordre suivant de la Chambre d'assemblee, sav...

2012

Loi du barreau du Bas-Canada microforme : suivie des reglements du Conseil general et des sections du district de Montreal, Quebec, Trois-Rivieres et St. Francois . Law respecting the bar of Lower-Canada : with the by-laws of the General Council a...

Barreau du Bas-Canada

2012

La Chambre de Commerce Et le Port de Boulogne. La Chambre de Commerce, le Port, Navigation Et Peche, Commerce Et Industrie au Xxme Siecle (Classic Reprint)

Chambre de Commerce de Boulogne sur Mer

Statuts Et Reglements de la Chambre des Notaires. Refondus Et Adoptes par la Chambre, A la Session de Juillet 1901 (Classic Reprint)

Chambre des Notaires du Québec

Chambre Des Pairs De France. Session De 1815. Seance Du Mardi 20 Fevrier 1816. Rapport Fait A La Chambre Par M. L'abbe De Montesquiou, Au Nom D'une Commission Speciale Chargee D'examiner La Resolution De La Chambre Des Deputes, Du 25 Janvier 1816,...

2019

Journaux de la Chambre des Communes du Canada, Vol. 52. Depuis le 12 Janvier Jusqu.au 18 Mai 1916 Inclusivement; Dans la Sixieme Annee du Regne de Notre Souverain Seigneur, le Roi George V, Etant la Sixieme Session du 12me Parlement; Session 1916

Chambre des Communes du Canada

Journaux de la Chambre des Communes du Canada, Depuis le 9 Decembre 1926 Jusqu.au 14 Avril 1927 Inclusivement dans la Dix-Huitieme Annee du Regne de Notre Souverain Seigneur le Roi George V, Vol. 64. Session 1926-1927, Etant la Premiere Session du S

Chambre des Communes du Canada

Annexe au Quarante-Troisieme Volume des Journaux de la Chambre des Communes du Canada, Vol. 2. Session 1907-08 (Classic Reprint)

Chambre des Communes du Canada

Appendice au Cinquante-Deuxieme Volume des Journaux de la Chambre des Communes du Canada, Session de 1916, Vol. 2 (Classic Reprint)

Chambre des Communes du Canada

Appendice au Cinquante-Deuxieme Volume des Journaux de la Chambre des Communes du Canada, Vol. 1. Session de 1916 (Classic Reprint)

Chambre des Communes du Canada

Journaux de la Chambre des Communes du Canada du 6 Fevrier au 23 Mai 1901 Inclusivement, Vol. 36. Premiere Session du Neuvieme Parlement, Session 1901 (Classic Reprint)

Canada Parlement Chambre des Communes

Annexe du Quarante-Unieme Volume des Journaux de la Chambre des Communes du Canada, Vol. 1. Session 1906 (Classic Reprint)

Chambre des Communes du Canada

Journaux de la Chambre des Communes du Canada, Depuis le 6 Octobre 1932 Jusqu.au 27 Mai 1933 Inclusivement, dans les Vingt-Trois Et Vingt-Quatrieme Annees du Regne de Notre Souverain Seigneur le Roi George V. Session 1932-1933, Etant la Quatrieme Ses

Chambre des Communes du Canada

Appendice du Quarante-Huitieme Volume des Journaux de la Chambre des Communes, Canada. Session 1912-13 (Classic Reprint)

Chambre des Communes du Canada

Journaux de la Chambre des communes du Canada Volume 85 Session 1945

Canada. Parlement. Chambre des communes

Divers Documens Adresses a l.Honorable Louis Joseph Papineau, Orateur de la Chambre d.Assemblee, par l.Honorable Denis B. Viger. Nomme pour Se Rendre en Angleterre, Et Y Appuyer les Petitions de la Chambre a Sa Majeste Et aux Deux Chambres du Parle

Denis Benjamin Viger

Discours Prononce A L.assemblee Nationale, Le 2 Octobre 1790, Au Nom De L.assemblee Generale De La Partie Francoise De Saint-domingue (French Edition)

Saint-Domingue. Assemblée générale

Appel Interjette par l.Assemblee Generale de la Partie Francoise de Saint-Domingue, A l.Assemblee Nationale, Mieux Instruite. Tant du Rapport, a Elle Fait par Son Comite des Colonies, les 11 Et 12 Octobre Dernier, Que du Decret Surpris sur ce Rap

Saint-Domingue Assemblée Générale

Annales de l.Assemblee Nationale. Table Analytique des Matieres des Tomes I A V (du 12 Fevrier au 16 Septembre 1871), Redigee aux Archives de l.Assemblee Nationale; Decrets Relatifs aux Elections, Listes des Deputes (Classic Reprint)

Assemblée Nationale de France

Proces-Verbal de ce Qui s.Est Passe a l.Assemblee des Notables, Tenue au Palais des Tuileries, en l.Annee 1626, Sous le Regne de Louis XIII. Extrait du Mercure Francois de la Meme Annee; Suivi de la Harangue du Roi Henri IV, a l.Assemblee qu.Il

France Assemblée des Notables

Nouveau Projet sur l.Ordre Judiciaire, Conforme aux Bases Decretees par l.Assemblee Nationale, Propose par le Comite de Constitution. Imprime par Ordre de l.Assemblee Nationale (Classic Reprint)

France Assemblée National Constituante

Code Politique de la France, ou Collection des Decrets de l.Assemblee National, Vol. 22. Depuis le 27 Jusqu.au 30 Septembre 1791, Fin de Travaux de l.Assemblee Constituante (Classic Reprint)

Assemblée Constituante Française

Assemblee Commemorative Reunie a Romans les 10 Et 11 Novembre 1888 pour le Centenaire de l.Assemblee Generale des Trois-Ordres de la Province de Dauphine, Tenue a Romans en 1788. Compte-Rendu Et Proces-Verbaux (Classic Reprint)

Assemblée Commémorative

Proces-verbal De L.assemblee Des Communes Et De L.assemblee Nationale, 1789-1791...

France assemblée nat

Lettre De M...., Depute A L.assemblee Nationale, A M...., Sur La Conduite Du Clerge Dans L.assemblee Nationale Ou Histoire Fidele Des Decrets De L.assemblee, Relativement Aux Biens Ecclesiastiques Et A La Religion...

M. l'abbé Trochon

Annales de la Chambre des Deputes, 9me Legislature. Debats Parlementaires, Session Extraordinaire de 1906; Deuxieme Partie, du 7 Decembre au 29 Decembre 1906 (Classic Reprint)

Assemblée Nationale de France

Annales de la Chambre des Deputes 6me Legislature, Vol. 2. Debats Parlementaires; Du 3 au 19 Decembre, 1896 (Classic Reprint)

France Assemblée Nationale

Commission chargee de s.enquerir de certaines accusations portees relativement a l.octroi du contrat pour la construction du Palais Legislatif, et specifees dans la resolution adoptee par l.Assemblee Legislative le 3 juin 1884. --

Québec Province Législature. Assemblée législative

Journal de l.Assemblee Nationale, ou Journal Logographique, 1792, Vol. 14. Premiere Legislature, Ouvrage Ou Se Trouvent Toutes les Motions, Deliberations, Discours Et Operations de l.Assemblee, Seance par Seance (Classic Reprint)

Etienne le Hodey

Liste de la milice du Bas-Canada, pour 1828 microforme

Bas-Canada. Milice

Statuts, regles et reglements du College des medecins et chirurgiens du Bas-Canada

Collège des médecins et chirurgiens du Bas-Canada

Le Code civil du Bas-Canada (en force depuis le 1er aout 1866) microforme : tel qu.il a ete amende par le Parlement du Canada et la legislature de Quebec jusqu.au 1er janvier 1885 : avec une table alphabetique et analytique des matieres

Edouard Lefebvre de Bellefeuille

Le Canada et la France, 1886-1911. Prepare par Maurice Trembley Publie par la Chambre de commerce francaise de Montreal, a l.occasion du 25eme anniversaire de sa fondation

Chambre de commerce française de Montréal

Le Canada et la France, 1886-1911. Prepare par Maurice Trembley Publie par la Chambre de commerce francaise de Montreal, a l.occasion du 25eme anniversaire de sa fondation (French Edition)

Chambre commerce franç de de Montréal